Marque expirée - Marque en non vigueur

ROC
ETABLISSEMENTS LA ROCADE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1373380
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2016
ROC de ETABLISSEMENTS LA ROCADE

Présentation de la marque ROC

Déposée le 3 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LA ROCADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LA ROCADE domicilié(e) 42 Rue SAINT LOUIS,93250 VILLEMOMBLE (dossier no 2321800) - 93250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 097 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2321800) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROC est expirée depuis le 3 octobre 2016.

ETABLISSEMENTS LA ROCADE a également déposé les autres marques suivantes : LA ROCADE


ETABLISSEMENTS LA ROCADE Société par actions simplifiée - 42 Rue SAINT LOUIS,93250 VILLEMOMBLE (dossier no 2321800) - 93250 - France - SIREN 572097509


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2321800) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2006 n°2321800 - Publication au BOPI 2006-08-25

Renouvellement sans limitation n°2075214 - Publication au BOPI 1996-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Jeux, jouets, ustensiles de ménage, articles métalliques pour le camping.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].